Introduction
On distingue trois types de
provisions :
- Les provisions pour dépréciation d’actifs (Actif)
- Les provisions pour risques et charges (Passif)
- Les provisions réglementées.
Les provisions pour dépréciations:
Définition:
constatation comptable d’un
amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif, jugé réversible (≠
Amortissements)
Concernent:
Les immobilisations
(incorporelles, corporelles et financières)
Certains éléments de l’actif
circulant : stocks, créances clients et titres de placement.
Les provisions pour dépréciations:
Démarche:
valeur actuelle VS valeur d’entrée
En respect les principes de prudence et de l’image
fidèle :
Appréciation probable (plus-value potentielle)
👇
aucun enregistrement comptable
Dépréciation
probable (Moins-value potentielle)
👇
provision pour dépréciation.
Les provisions pour dépréciations:
L’enregistrement comptable de la
constitution d’une provision :
- Débiter le compte de charge : 619./639./659: dotations aux provisions
- Créditer le compte de provision : 29../39../59.. provisions de l’actif concerné
Les provisions pour dépréciations:
Réajustements:
Calculer la nouvelle provision
Comparer la nouvelle avec
l’ancienne provision:
nouvelle provision > ancienne provision
👇
Dotation
nouvelle provision < ancienne
provision
👇
Reprise
Les provisions pour dépréciation d’immobilisations:
Exemple :
M. Ali exploite un fonds de
commerce qu’il avait acheté à 61 000 DH. Lors de l’inventaire au
31/12/2016, le fonds est évalué à 40 000 DH.
Les provisions pour dépréciation d’immobilisations:
au 31/12/2016:
- Calcul de la provision au 31/12/2006 :
61000-40000 = 21000
6194 2920 |
31/12/2016 DEAP pour dép. des Imm. Incorp Prov. Pour
dépr. Des I. incorp Constatation de la provision de l’exercice |
21000 |
21000 |
Les provisions pour dépréciation d’immobilisations:
au 31/12/2017:
- Calcul de la provision au 31/12/2017 :
61000-30000= 31000 DH
Comparaison de la nouvelle
provision avec l’ancienne provision :
31000-21000=10000 (augmentation)
6194 2920 |
31/12/2017 DEAP pour dép. des Imm. Incorp Prov. Pour
dépr. Des I. incorp Constatation de l’augmentation de la provision |
10000 |
10000 |
Les provisions pour dépréciation d’immobilisations:
31/12/2018:
- Calcul de la provision au 31/12/2018 :
61000-40000= 21000 DH
- Comparaison de la nouvelle provision avec l’ancienne provision :
21000-31000=-10000 (Diminution)
2920 7194 |
31/12/2018 Prov. Pour dépr. Des I. incorp
Reprise/prov. Pr dép. des I. incop. Constatation de la diminution de la provision |
10000 |
10000 |
Les provisions pour dépréciation d’immobilisations:
31/12/2019:
- Calcul de la provision au 31/12/2019 : elle est nulle car la valeur actuelle est supérieure à la valeur d’entrée
Il faut donc annuler l’ancienne
provision
2920 7194 |
31/12/2019 Prov. Pour dépr. Des I ; incorp
Reprise/prov. Pr dép. des I. incop. Constatation de la diminution de la provision |
21000 |
21000 |
Les provisions pour dépréciation des titres :
A l’inventaire, il convient de
faire une évaluation de l’ensemble du portefeuille-titres, par catégories de
titres :
- Titres de participation (TP)
- Autres titres immobilisés (ATI)
- Titres et valeurs de placement (TVP)
Principes généraux
A l’inventaire, il convient de
comparer la valeur d’entrée (prix d’achat) à la valeur d’inventaire (Valeur
actuelle), par catégorie de titres (c’est-à -dire par titres émis par la même
société).
Les critères d’évaluation sont
fonction de la nature des titres.
Principes d’enregistrement
valeur actuelle VS sa valeur d’entrée:
- Une plus-value latente (valeur d’inventaire > valeur d’entrée), comptabilisé (selon le principe de prudence) ;
- Une moins-value latente (valeur d’inventaire < valeur d’entrée), dont le montant doit être enregistré en comptabilité par une provision pour dépréciation.
Principes d’enregistrement
Remarques :
Les plus-values et les moins-values
entre titres différentes ne peuvent pas être compensées.
Si des titres de même nature (mêmes
sociétés et mêmes types) ont été acquis à des dates différentes (donc à des
prix différentes), il convient de calculer une valeur d’origine global (moyenne
pondérée)
Prix moyen =
(prix_1*Quantité_1 + prix_2*Quantité_2)/(Quantité_1+Quantité_2)
Principes d’enregistrement
- Trois étapes peuvent être mises en évidence :
A la date d’inventaire,
détermination des plus-values ou moins-values latentes, par catégories des
titres ;
Comparaison avec le montant de la
provision de la période précédente (figurant au bilan précédent)
Création, annulation ou
ajustement de provisions
L’examen du portefeuille-titres de l’entreprise PM a permis
de collecter les informations suivantes au 31/12/2018 (données en DH :
Titres |
Date d’entrée |
Prix unitaire d’achat |
Quantité |
Prix moyen d’achat |
Valeur actuelle unitaire |
Provision au 31/12/2017 |
|
Itissalat |
TP |
15/05/2015 |
1300 |
100 |
1300 |
1040 |
0 |
Addoha |
ATI |
21/06/2017 |
50 |
500 |
50 |
75 |
2500 |
Attijari |
TVP |
17/05/2017 |
100 |
20 |
94(*) |
85 |
100 |
12/05/2018 |
90 |
30 |
|||||
Auto hall |
TVP |
09/05/2017 |
200 |
60 |
200 |
190 |
800 |
Tableau de calcul et d’ajustement des provisions au
31/12/2018
Titres |
Valeur d’entrée |
VA |
(+) |
Moins-value latente (provision) |
Ancienne provision |
Ajustements |
||
Dotations |
Reprises |
|||||||
Itissalat |
TP |
13000 |
104 000 |
- |
26 000 |
0 |
26 000 |
- |
Addoha |
ATI |
25 000 |
37 500 |
12 500 |
- |
2500 |
- |
2 500 |
Attijari |
TVP |
4 700 |
4250 |
- |
480 |
100 |
380 |
- |
Auto hall |
TVP |
12 000 |
11400 |
- |
600 |
800 |
- |
200 |
|
Total |
26 380 |
2 700 |
6392 2951 |
31/12/2018 DEAP pour dép des imm. Fin. Prov
pour dép des TP Constatation de la provision |
26 000 |
26 000 |
2958 7392 |
31/12/2018 Prov. Pour dépr. Des ATI
Reprise/prov. Pr dép. des I. Fin. Constatation de l’annulation de la provision |
2500 |
2500 |
6394 3950 |
31/12/2018 DEAP pour dép des TVP Prov
pour dép des TVP Constatation de l’augmentation de la provision |
380 |
380 |
3950 7394 |
31/12/2018 Prov. Pour dépr. Des TVP
Reprise/prov. Pr dép. des TVP. Constatation de la diminution de la provision |
200 |
200 |
Cession des titres
- La cession des TP et ATI
A la date de cession :
7514 |
Date de cession Moyen de règlement Produits des cessions des imm. Finan. Constatation de la
cession |
Prix de cession |
Prix de cession |
- Principes d’enregistrement
A l’inventaire :
Constatation de la sortie des
titres
6514 2510 2581 |
31/12/N VNA des immob. Fin. cédées TP Actions
(ATI) Constatation de la sortie des titres |
Prix d’achat |
Prix d’achat |
L’annulation de la provision
existante : Lorsque les titres cédés ont fait, préalablement, l’objet
d’une provision pour dépréciation, il faut l’annuler puisqu’elle est devenue
sans objet.
2951 2958 7392 |
31/12/N Provision pour dép. des TP Provision pour dép. des ATI Reprises sur prov. Pour dep des Imm. Fin. Annulation de la provision |
Montant de la provision |
Montant de la provision |
- Principes d’enregistrement
La cession des TVP
A la date de cession :
5141 6147 3455 6385 3501 7385 |
Date de cession Banque Services bancaires Etat TVA rec. Charges nettes sur cession de TVP (*)
Actions parties libérée Produits nets sur cession de TVP
(*) Constatation de la cession |
PC net Commission TVA (10%) (PA-PC) |
Prix d’achat (PC-PA) |
- Principes d’enregistrement
A l’inventaire :
L’annulation de la provision
existante : Lorsque les titres cédés ont fait, préalablement, l’objet
d’une provision pour dépréciation, il faut l’annuler puis qu’elle est devenue
sans objet
3950 7394 |
31/12/N Provision pour dép. des TVP
Reprises sur prov. Pour dep des TVP Annulation de la provision |
Montant de la provision |
Montant de la provision |
Le 31/01/2019, la société PM a
cédé les titres suivants moyennant des virements bancaires :
- 40 titres Itissalat à 125 DH l’un ;
- 10 titres Attijari à 80 DH l’un ;
- 20 titres Auto Hall à 210 DH l’un.
- Les commissions représentent 1% du prix de vente, TVA 10%
TAF : passer au
journal les écritures de cession des titres
- La cession de 40 titres Itissalat
5141 6147 3455 7514 |
31/01/2019 Banques Services bancaires Etat TVA récup Produits
des cessions des imm. Finan. Constatation de la cession de 40 titres Itissalat |
4747,2 48 4,8 |
4800 |
6514 2510 |
31/12/2019 VNA des immob. Fin. cédées TP (40*1300) Constatation de la sortie de 40 titres Itissalat |
52000 |
52000 |
2951 7392 |
31/12/2019 Provision pour dép. des TP (2600/100*40 = 10400) Reprises
sur prov. Pour dep des Imm. Fin. Annulation de l’ancienne provision |
10400 |
10400 |
- Cession de 10 titres Attijari
5141 6147 3455 6385 3501 |
31/01/2019 Banque Services bancaires Etat TVA rec. Charges nettes sur cession de TVP
Actions parties libérée
(94*10) Constatation de la cession de 10 titres Attijari |
791,2 8 0,8 140 |
940 |
3950 7394 |
31/12/2019 Provision pour dép. des TVP (480/50*10 = 96) Reprises
sur prov. Pour dep des TVP Annulation de la provision ancienne |
96 |
96 |
- Cession de 20 titres Auto Hall
5141 6147 3455 3501 7385 |
31/01/2019 Banque Services bancaires Etat TVA rec. Actions parties libérée (200*20)
Produits nets sur cession de TVP Constatation de la cession de 10 titres Attijari |
4153,8 42 4,2 |
4000 200 |
3950 7394 |
31/12/2019 Provision pour dép. des TVP (600/60*20 = 200) Reprises
sur prov. Pour dep des TVP Annulation de la provision ancienne |
200 |
200 |
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