Partie 2: Les travaux d'inventaire: Les Provisions - Easy Examen

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Les provisions pour dépréciation des créances:

    Principes généraux:

•       A l’inventaire, on compare pour chaque client :

•       La valeur nominale de la créance (montant TTC);

•       Et la valeur probable de recouvrement (montant TTC)  

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                                 on distingue :

•       Les créances irrécouvrables (perte définitive car le client est insolvable) ;

•       Les créances douteux (recouvrement incertain car le client est en difficulté) ou litigieux (recouvrement incertain car la créance est contestée par le client).

Remarques importantes:

Ø  Le risque de non-recouvrement doit être nettement précisé et individualisé.

Ø  Le calcul des provisions nécessaires se fait toujours sur des montants HT.

Ce qu’il faut faire à l’inventaire :

•       Les créances incertaine (montant TTC) doivent être transférées du compte « 3421 clients » vers le compte « 3424 clients douteux ou litigieux »

3424 3421

31/12/2018 Clients douteux ou litigieux                                              Clients Reclassement du client

Créance TTC due

Créance TTC due

Evaluation de la dépréciation des créances, client par client (sur montant HT) :

 Si la valeur d’entrée > Valeur actuelle (de recouvrement)                 

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            Provision pour dépréciation des créances.

  On compare la nouvelle provision avec l’ancienne     

                 Ajustement nécessaires (dotations ou reprises)  :

•       Dotation (Nouvelle > Ancienne):

6196   3942

31/12/N DEP pour dép. de l’actif circulant             Provision pour dép. des clients et CR                                     Constatation de la provision

Montant de la provision

Montant de la provision

•       Reprise (Nouvelle < Ancienne):

3942   7196

31/12/N Provision pour dép. des Clients et CR             Reprises sur prov. Pour dep de l’AC                                     Annulation de ou diminution de la provision

Montant de la provision

Montant de la provision

•       En cas de perte certaine 

•       Enregistrement d’une perte sur les créances irrécouvrables (compte 6182)

6182 4455   3424	31/01/N Pertes sur créances irrécouvrables(*) Etat TVA facturée          Clients douteux ou litigieux (ou 3421)(**)              Constatation de la perte définitive	HT TVA	TTC
3942   7196	31/12/N Provision pour dép. des Clients et CR             Reprises sur prov. Pour dep de l’AC                                     Annulation de la provision	Montant de la provision	Montant de la provision

(*)si la créance a un caractère exceptionnel (non courant) on débite le compte 6585 Créances devenues irrécouvrables.

(**)Si le client insolvable était déjà classé par parmi les clients douteux ou litigieux, on crédite le compte 3424. Sinon on crédite le compte 3421

Exemple:

•       A l’inventaire au 31/12/2018, on collecte les informations suivantes au sujet des créances clients dont le recouvrement pose problème.

Client	Montant TTC de la créance au 31/12/2017	Provision existante au 31/12/2017	Sommes encaissées en 2018	Remarques
AHMED	24000	4000	6000	Règlement pour solde
ALI	36000	8000	12000	Perte probable de 70% du montant dû
HAMID	48000	0	-	On estime récupérer 40% de la créance due

 •       Tableau de calcul des provisions

Client	Créance HT au 31/12/2018	Provision au 31/12/2018	Provision existantes au 31/12/2017	Ajustements		Créances irrécouvrables (perte définitive)
				Dotation de l’exercice	Reprise de l’exercice	HT	TVA	TTC
AHMED	15 000(1)	-	4000		4000	15 000	3000	18000
ALI	20 000 (2)	14 000 (4)	8000	6 000
HAMID	40 000 (3)	24 000 (5)	0	24 000
Total				30 000	4000	15 000	3000	18000

(1) (24000-6000)/1,2

(2) (36000-12000)/1,2

(3) 48 000/1,2

(4) 20000*70%

(5) 40000*60%

6182 4455   3424	31/01/18 Pertes sur créances irrécouvrables Etat TVA facturée                  Clients douteux ou litigieux              Constatation de la perte définitive sur le client AHMED	15 000 3000	18 000
3942   7196	31/12/18 Provision pour dép. des Clients et CR             Reprises sur prov. Pour dep de l’AC                                     Annulation de la provision sur le client Ahmed insolvable	4000	4000
6196   3942	31/12/18 DEP pour dép. de l’actif circulant             Provision pour dép. des clients et CR                                     Constatation de l’augmentation de provision du client ALI	6 000	6 000
3424 3421	31/12/18 Clients douteux ou litigieux                    Clients Reclassement du client Hamid	48 000	48 000
6196   3942	31/12/18 DEP pour dép. de l’actif circulant             Provision pour dép. des clients et CR                                      Constatation de la provision du client HAMID	24 000	24 000

Provision pour dépréciation des stocks:

Principes généraux:

Ø  A l’inventaire, il convient d’évaluer les stocks catégorie par catégorie.

Ø  Cette valeur d’inventaire peut s’apprécier en tenant compte des prix de marché et des perspectives de ventes.

Ø  La valeur d’inventaire (valeur actuelle) est à comparer à la valeur d’entrée

•       Une provision doit être constituée si la valeur d’inventaire est inférieure à la valeur d’entrée,

Deux méthodes sont autorisées :

Ø  Ajustement des provisions existantes

Ø  Annulation des provisions existantes (par reprise) et création de nouvelles provisions (par une dotation).

 

•       Reprise:

391.   7196

31/12/N Provision pour dép. des …..(M/ses, P. finis…)             Reprises sur prov. Pour dep de l’AC                                     Annulation de la provision

Montant de la provision

Montant de la provision

•       Dotation:

6196   391.

31/12/N DEP pour dép. de l’actif circulant             Provision pour dép. des stocks                                     Constatation de la provision

Montant de la provision

Montant de la provision

Exemple:

•       L’inventaire au 31/12/20018 des éléments stockés fournit les informations suivantes :

	Stock final évalué au cout d’entrée	Stock évalué au 31/12/2018	Provisions existantes au 31/12/2017
Marchandises	380 000	355 000	30 000
Emballages	310 000	297 000	6 000
Produits finis	830 000	840 000	15 000

Tableau de calcul des provisions des stocks:

•       380000-355000

	Provision au 31/12/2018	Provisions anciennes	Ajustements
			Dotations	Reprises
Marchandises	25 000 (1)	30 000	25 000	30 000
Emballages	13 000	6 000	13 000	6 000
Produits finis	-	15 000	-	15 000
Total	38 000	51 000	38 000	00

3911 3912 3915     7196	31/12/N Provision pour dép. des M/ses, Provision pour dép. des des MF Provision pour dép. des P. finis               Reprises sur prov. Pour dep de l’AC                                     Annulation de la provision	30 000 6 0000 15 000	51 000
6196   3911 3912	31/12/N DEP pour dép. de l’actif circulant             Provision pour dép. des M/ses,           Provision pour dép. des des MF           Constatation de la provision	38 000	25 000 13 0000

II. Les provisions pour risques et charges:

Principes généraux :

•       Les provisions pour risques et charges sont destinées à couvrir des risques et des charges que des évènements survenus ou encours rendent probables

•       Elles sont nettement précisés quant à leur objet mais dont la réalisation est incertaine.

Classification des provisions pour risques et charges:

•       15. Provisions durable pour risques et charges: date de survenance du risque ou de la charge est estimée > an à la date du bilan

•       45. Autres provisions pour risques et charges: cette date < an

Comptabilisation des provisions pour risques et charges:

• Débiter le compte de charge :

6195 dotations aux provisions pour RC d’exploitation

6393 dotations aux provisions pour RC financiers

6595 dotations aux provisions pour RC non courants

 

• Créditer le compte de provision :

15.. provisions durables pour RC

45..Autres provisions pour RC.

Réajustement des provisions pour risques et charges:

A la fin de chaque exercice, les provisions déjà constituées doivent être réajustées à la suite des nouvelles provisions:

• Augmentation de la provision
• diminution (totale ou partielle) des provisions
• L’annulation de ces provisions peut avoir pour cause:
• la disparition de la perte probable
• la réalisation du risque provisionné ou la survenance de la charge provisionnée.

Exemples:

Provisions pour litiges:

Une entreprise est en procès avec un salarié. A la fin de la première année de l’instance 2017, l’indemnité que l’entreprise s’attend à devoir verser s’élève à 50 000 DH (le procès n’aura pas lieu l’exercice suivant).

•       L’écriture de régularisation au 31/12/2017 est la suivante :

61955 1511

31/12/2017 DEP pour risques et charges durables Provision pour litiges Constatation de la provision pour litige

50 000

50 000

A la fin de la deuxième année de l’instance 2018, cette indemnité est réestimée à 70 000 DH.

•       L’écriture de régularisation au 31/12/2018 est la suivante :

61955 1511

31/12/2018 DEP pour risques et charges durables                                  Provision pour litiges Constatation de l’augmentation de la provision pour litige

20 000

20 000

L ‘entreprise est condamnée à régler 90 000 DH le 15/04/2019

•       Les écritures sont les suivantes :

61765 5141	15/04/2019 Indemnité de préavis et de licenciement                             Banque Chèque n° 1432	90000	90000
1511 7195	31/12/2019 Provision pour litiges Reprise sur provision pour risques et charges Annulation de la provision ancienne	70 000	70 000

Provisions pour grosses réparations:

Une entreprise décide d’effectuer des travaux d’entretien conséquents, dans le cadre d’une programmation pluriannuelle. Ces travaux sont estimés à 24 000 DH HT, et il est décidé d’en répartir le cout sur les exercices 2017, 2018 et 2019. La facture réglée au 30/10/2019 s’élève à la somme prévue.

•       Les écritures sont comme suit:                                                                                                    

61955 1555	30/12/2017 DEP pour risques et charges durables (24 000/3) Provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices Constatation de la provision	8 000	8 000
61955 1555	31/12/2018 DEP pour risques et charges durables Provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices Constatation de la provision	8 000	8 000
6133 5141	30/10/2019 Entretien et répartition                         Banque Chèque n°1432	24 000	24 000
1555 7195	31/12/2019 Provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices Reprise sur provision pour risques et charges Annulation de la provision	16 000	16 000

Provisions pour garanties données aux clients :

L’entreprise vend des produits garantis un an. Le chiffre d’affaires de l’exercice 2018 s’élève à 20 000 000 DH. Le cout du service après-vente (cout des réparations gratuites sous garantie d’un an) est estimé à 8% du CH HT.

• Estimation du cout prévisionnel pour 2019 : 20 000 000 * 8% = 1 600 000 DH.

•      L’écriture de régularisation au 31/12/2018 est la suivante :

6195 4502

31/12/2018 D.EP pour risque et charge       Provision pour garantis donné aux clients  Constatation de la provision

1600000

1600000

A la fin de l’exercice, le service chargé de la comptabilité de gestion estime que le cout du service après-vente s’est élevé à 1 500 000 DH. Les charges liées aux réparations ont été enregistrées au cours de l’exercice (achats de pièces, charges de personnel, etc.). Il convient de faire la reprise la provision devenue sans objet au 31/12/2019.

•       L’écriture de régularisation au 31/12/2019 est la suivante :

4502 7195

31/12/2019 Provision pour garantis donné aux clients                                  Reprise p pour risques et charge    Annulation de la provision

1600000

1600000